Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) HUMBERT CTTS
/
SAFEGOM
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SAFEGOM
HUMBERT CTTS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
98728566
Date de dépôt :
17/04/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
17/04/2028

Présentation de la marque SAFEGOM

Déposée le 17 avril 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HUMBERT CTTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « SAFEGOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-21 du 22 mai 1998.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HUMBERT CTTS domicilié(e) 45 AVENUE PACCARD - 42340 - VEAUCHE - France et immatriculée sous le numéro RCS 734 500 531 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT et CHARRAS, M. MAUREAU Fabrice domicilié(e) 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 1 - France.

La marque SAFEGOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98728566.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

13

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SAFEGOM arrivera à expiration en date du 17 avril 2028.

HUMBERT CTTS a également déposé les autres marques suivantes : H HUMBERT , PROSAFEGOM , HUMBERT H , HUMBERT


HUMBERT CTTS, Société par actions simplifiée - 45 AVENUE PACCARD - 42340 - VEAUCHE - France - SIREN 734500531


Cabinet LAURENT et CHARRAS, M. MAUREAU Fabrice - 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 1 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-08

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-26

Renouvellement sans limitation le 15 avril 2008 n°2370308 - Publication au BOPI 2008-04-15

Inscription le 14 janvier 2004 - Transmission totale de propriété n°385102 - Publication au BOPI 2004-01-14

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-41

Inscription le 14 janvier 2004 - Changement de dénomination n°385103 - Publication au BOPI 2004-01-14

Inscription le 24 mai 2004 - Transmission totale de propriété n°392952 - Publication au BOPI 2004-05-24

Publication - Publication le 22 mai 1998 au BOPI 1998-21

Renouvellement sans limitation le 19 décembre 2017 n°2667050 - Publication le 4 mai 2018 au BOPI 2017-12-19

Armes de protection ; lanceurs et revolvers de protection ; projectiles non métalliques pour lanceurs et revolvers de protection.